Séance ordinaire du conseil municipal du 21 février 2020

Avant l'ouverture de la séance publique du Conseil, le maire François Ghali a annoncé qu'il prenait des vacances pour un mois pendant lequel il réfléchirait à son avenir. Dans sa déclaration, le maire a également exprimé sa frustration que, à son avis, le Conseil se concentre sur les questions personnelles ou de district et n'a donc pas une perspective globale appropriée. Une fois que nous aurons d'autres nouvelles, je fournirai une mise à jour mais je pense qu'il est bon que le maire prenne ce congé; des vacances sont bien méritées.

Après sa déclaration, le maire a quitté la réunion et les responsabilités du maire ont été immédiatement transférées au maire suppléant, Jean-Luc Groulx, conseiller du district 1 à St-Michel. M. Groulx a une solide expérience municipale, donc notre communauté est entre de bonnes mains.

M. Groulx a ensuite ouvert la réunion.

Pour une copie de l'agenda veuillez cliquer ici.

Un agenda en anglais est maintenant disponible sur le site internet municipal, cliquez ici pour une copie. Merci à l'équipe d'administration de s'être engagée à publier les ordres du jour en anglais.

Lors de l'acceptation de l'ordre du jour, j'ai soumis une résolution concernant l'Église St-Michel à présenter sous le point de l'ordre du jour "Affaires nouvelles".

Le but de la résolution était de s'assurer qu'une histoire chronologique claire du projet Église St-Michel serait disponible au dossier public. La précédente résolution présentée lors de la réunion de janvier (cliquez ici pour une copie) manquait de détails concernant les coûts possibles et donnait l'impression incorrecte que le soutien de tous les secteurs de la municipalité était élevé pour le projet.

Une copie de la résolution présentée à la réunion de février, avec les versions française et anglaise, est disponible en cliquant ici. Après une discussion, un vote a été appelé et la résolution a été rejetée. Cependant, la résolution sera désormais incluse dans le procès-verbal de la réunion et sera donc disponible dans le dossier public pour référence future.

Voici une explication de certains des autres points de l'ordre du jour:

5.1

Il s'agit d'un rapport mensuel où le Conseil reçoit la liste détaillée des dépenses du mois.

5.2

Il s'agit d'un renouvellement d'un financement lié à la construction des casernes de pompiers de la communauté. Le solde du prêt est renouvelé tous les 5 ans, donc la prochaine fois sera en 2026.

5.4

Ce point confirme à nouveau que les districts électoraux resteront les mêmes que lors des élections précédentes.

5.7

La municipalité a reçu une subvention de 20 000 $ qui sera dépensée pour l'amélioration du réseau de sentiers.

5.8

La municipalité informe officiellement la MRC qu'elle ne participera pas au centre sportif prévu à St. Adele. Les coûts sont passés de 35 000 000 $ à 43 000 000 $.

5,9

Dernière étape requise pour harmoniser les règlements municipaux avec ceux des autres municipalités afin que la Sûreté de Québec soit en mesure de surveiller la municipalité à l'aide de règlements normalisés.

5.11

La municipalité est tenue par la réglementation provinciale de vérifier que les salaires de son personnel sont équitables.

5.12

Certains actifs inutilisés de la municipalité seront mis en vente. Aucun terrain ne sera vendu. Éventuellement, une liste des actifs sera publié.

5.13

Le Conseil fournit une approbation générale pour l'année pour toutes les dépenses fixes comme les salaires et d'autres éléments comme les baux. Le montant total est de 4 304 903 $.

5.14

Autorisation d'une dépense de 30 000 $ liée au contrat de déneigement à Laurel. C'est selon une condition dans l'offre originale.

5.15

Résolution soumise au gouvernement provincial concernant la prochaine saison de chasse; demande que soient pris en considération les questions de sécurité et les aspects nécessaires pour protéger la population de cerfs pour les générations futures.

6.2

Un nouveau règlement est en train d'être mis en place concernant les systèmes d'alarme et il augmentera les amendes liées aux fausses alarmes.

9.2

L'acceptation formelle de la résolution qui, entre autres changements, resserre la section concernant les amendes pour travaux effectués sans permis.

9,6

Approbation d'un nouveau permis de construction. J'ai voté contre la résolution car je pensais qu'en raison de l'emplacement de la propriété, il était important d'obtenir un plan d'éclairage tel que permis par le règlement 2017-501 et tel que recommandé par le CCU. Mes collègues conseillers ont apprécié l'importance de contrôler la pollution lumineuse et pour cette raison une recommandation forte a été faite dans la résolution d'avoir un éclairage extérieur très discret. La résolution a été adoptée.